Mentions Legales

Article 1 — Éditeur du Site

Le site EasyLocation est edite par :

• Raison sociale : ATOM STUDIOS
• Forme juridique : Micro-entreprise / Entreprise individuelle
• Siege social : France
• SIRET : 91084982700019
• Code APE/NAF : 62.01Z — Programmation informatique
• Numero de TVA intracommunautaire : FR 32910849827
• Email : contact@atomservices.fr

Article 2 — Directeur de la Publication

Le directeur de la publication est Larry Mota-Lavigne, en qualite de représentant legal d'ATOM STUDIOS.

Article 3 — Hebergement

Le site est heberge par :

• Nom : ATOM STUDIOS
• Site web :atomservices.fr
• Email : contact@atomservices.fr

Article 4 — Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu du site EasyLocation (textes, images, graphismes, logos, icones, sons, logiciels, base de données) est la propriété exclusive d'ATOM STUDIOS ou de ses partenaires et est protege par les lois françaises et internationales relatives a la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procede que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'ATOM STUDIOS. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu serait constitutive d'une contrefaçon sanctionnee par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Article 5 — Credits

Le site EasyLocation a été conçu et développé par ATOM STUDIOS. L'interface utilise le template SakaiNG base sur le framework Angular et la librairie de composants PrimeNG.

Article 6 — Données Personnelles

La collecte et le traitement des données personnelles sont effectués conformément au Règlement General sur la Protection des Données (RGPD) et a la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative a l'informatique, aux fichiers et aux libertes. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de Confidentialité.

Article 7 — Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires a son bon fonctionnement. Pour plus d'informations sur l'utilisation des cookies, consultez notre Politique de Confidentialité.

Article 8 — Limitation de Responsabilité

ATOM STUDIOS s'efforce de fournir des informations aussi precises que possible sur le site. Toutefois, ATOM STUDIOS ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise a jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations proposees sur le site sont données a titre indicatif et sont susceptibles d'evoluer. Les informations contenues sur le site ne sont pas contractuelles.